Conditions générales applicables à partir du 06/07/2020 (mises à jour des moyens de paiement, Article 3.1., le 06/07/2020 à 12h30). Annulent et remplacent les précédentes.

Préambule

Toute prise de rendez-vous, toute réservation ou commande de Service avec Céline Brun-Picard et sur les sites hypnose-marne.fr et hypnoseenligne.celinebrunpicard.com [s’ouvre dans un nouvel onglet] suppose la lecture préalable et vaut acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.

Le Client déclare en outre être capable de contracter en vertu de la loi française. Le cas échéant, il déclare valablement représenter la personne pour laquelle il s’engage (Bénéficiaire), et se porter garant du respect des présentes CGV-CGU pour la personne pour laquelle il s’engage, ou pour l’ensemble de ses salariés, préposés, agents ou bénéficiaires du service si le Client est une personne morale ou un groupe de particuliers.

Ces CGV-CGU pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Céline Brun-Picard, qui ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du Service. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de la réservation d’une prestation.

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation ainsi que toutes les opérations qui y sont visées sont soumises au droit français. Tout litige relatif à la relation existant entre Le Client/l’Utilisateur et Céline Brun-Picard est soumis à la compétence exclusive des Tribunaux Français.

 

Article 1. Définitions des termes et des services

 

Article 2. Objet des conditions générales

 

Article 3. Conditions tarifaires et modalités de paiement

 

Article 4. Fonctionnement des services

 

Article 5. Obligations diverses. Responsabilités

 

Article 6. Confidentialité, Discrétion

 

Article 7. Propriété intellectuelle

 

ANNEXE

 

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